Règlement
Le règlement d’ordre intérieur définit l'ensemble des règles de vie de l'école. De plus, pour vous, Parents, il vous informe de l’organisation de l’école pour la présente année scolaire.
Paiements
Toute somme due sera toujours annoncée par un avis imprimé ou une note au journal de classe.
Les paiements se font généralement de compte à compte. Les parents veillent à compléter la communication (nom de l'enfant + classe + type de frais).
Pour les montants en liquide destinés aux « Achats groupés » (cf. point 29), veuillez déposer la somme exacte dans une enveloppe fermée, en y indiquant le nom de l’enfant, la classe, la destination de la somme et le montant versé.
Dans tous les cas, veuillez respecter scrupuleusement les dates de paiements.
Matériel scolaire
Un avis sous forme de liste détaille par niveau les fournitures classiques dont l'enfant doit être muni.
Les listes de matériel sont également accessibles sur le site de l'école. Notez bien qu'aucune marque particulière ne vous est imposée.
Objets personnels
Afin d'éviter les pertes et les oublis, hélas toujours nombreux, nous demandons que les manteaux, bonnets, écharpes, pulls, … soient marqués au nom de l'enfant.
Les objets trouvés sont rassemblés dans le préau "Pagodes" pour être repris à la sortie des cours.
A la fin de l'année scolaire, les objets non retirés seront offerts à une œuvre de bienfaisance.
En aucun cas, l'école ou la Ville de Bruxelles ne pourront être tenues pour responsables en cas de perte ou de vol d'objets personnels.
Objets de valeur
Malgré de multiples recommandations, nous constatons que les enfants apportent à l'école des objets de valeur (montres, bagues ou bijoux en matière précieuse, jeux électroniques, téléphones portables,…) ainsi que de l'argent de poche non nécessaire.
Ceci nous semble inutile, et susceptible de créer des problèmes ou de grosses déceptions en cas de perte ou de vol.
Nous insistons donc sur la nécessité de n'emporter à l'école que le matériel scolaire indispensable.
L'utilisation de téléphones portables (GSM, smartphones) ou de tablettes est interdite dans l'école excepté si ces appareils sont sollicités par les enseignants dans le cadre de leurs cours. Tout appareil exhibé ou sonnant durant les heures d’ouverture de l’école sera confisqué, et remis en main propre aux parents.
Pour des raisons de sécurité bien compréhensibles, certains parents veulent confier un téléphone portable à leur enfant pour pouvoir les appeler ; dans ce cas, l'appareil doit être éteint, rangé dans le cartable, et ne peut être exhibé qu’en dehors de l’enceinte de l’école.
Absences
La loi sur l'obligation scolaire rappelle aux parents qu'ils sont tenus de veiller à ce que leur(s) enfant(s) suive(nt) les cours régulièrement.
Trois motifs légitimes d'absence peuvent être invoqués:
- Maladie de l'enfant: Un motif écrit par un parent peut justifier une absence jusque 2 jours consécutifs; un certificat médical est exigé pour une absence de plus de 2 jours.
- Maladie grave ou contagieuse: Voir n°16.
- Décès dans la famille.
Toute absence, même d'un demi-jour, doit être motivée par écrit, sur lettre, adressée au titulaire dès le 1er jour de reprise (pas de motifs écrits dans le journal de classe, les motifs étant archivés).
Les motifs pour raisons impérieuses seront appréciés par le chef d'établissement, et transmis en cas de doute à l'Inspection sectorielle. Un motif "Raisons familiales" est refusé par le vérificateur de la Communauté française; il faudra expliciter toute absence.
Nous prions les parents de ne pas justifier les absences par téléphone, sauf en cas de maladie grave, contagieuse.
Les motifs rédigés par les parents seront appréciés par la Direction de l’école. En cas d’absences répétées ou douteuses, un certificat médical pourra être exigé même pour une absence de moins de 3 jours (notification aux parents avant cette prise de décision, et dossier transmis au PMS).
L’école est obligatoire du 1er septembre au 30 juin inclus; les parents ne peuvent soustraire leur enfant à l’obligation scolaire en partant prématurément en vacances ou en rentrant tardivement. Aucun motif de cette nature ne pourra être accepté et tout manquement sera signalé aux autorités compétentes.
Pour préserver la vie de classe mais aussi pour des raisons pratiques et de sécurité, il est demandé aux parents de programmer les visites médicales et autres rendez-vous en dehors des heures de classe.
Durant les heures de classe, le personnel de l’école est attaché à des tâches pédagogiques, administratives, de maintenance ou de surveillance et n’est donc pas disponible pour veiller à la bonne reprise d’un enfant par ses parents à des heures inhabituelles.
Maladies contagieuses
Les parents dont l'enfant est atteint d'une maladie contagieuse (scarlatine, oreillons, rubéole, méningite, hépatite,…) sont tenus d'en avertir immédiatement la Direction de l'école, soit par téléphone, soit par fax.
L'enfant doit s'absenter des cours. Il ne pourra réintégrer l'école que muni d'un certificat médical attestant de la guérison complète.
En cas de suspicion de méningite, les parents doivent également avertir le centre de santé au 02/274 56 30 (pendant les heures de cours), ou le 02/274 56 56 (le soir ou week-end).
Changements de domicile ou de situation familiale
Les parents doivent signaler à l'école, par lettre adressée à la Direction, toute modification intervenue dans la situation familiale de l'enfant. Une nouvelle composition de ménage, à retirer auprès de votre administration communale devra être remise au secrétariat le plus rapidement possible.
Les changements de numéros de téléphone ou de GSM doivent être signalés de la même façon (chaque année, nous contactons des numéros non attribués, car les changements de numéros n'ont pas été signalés; ceci est très gênant en cas d'appel urgent).
Communications entre la famille et l'école
Des réunions de parents sont prévues au cours de l'année (collectives ou individuelles). En dehors de ces moments privilégiés, les enseignants peuvent rencontrer les parents qui le désirent, pour discuter de tout problème concernant leur enfant.
Nous pensons qu'un échange furtif en début ou en fin de cours ne peut être constructif. C’est pourquoi, nous vous invitons à prendre rendez-vous par écrit sur papier libre, afin que l'enseignant puisse vous indiquer un moment de disponibilité. Merci de ne pas téléphoner au secrétariat pour la prise de rendez-vous.
Il est demandé aux parents de toujours privilégier la communication avec l’enseignant ou l’auxiliaire d’éducation avant de demander un rendez-vous avec la Direction. En cas de faits graves ou de situations non résolues, vous pouvez solliciter un entretien avec la Direction.
Le point de rendez-vous sera toujours fixé au préau Pagodes, avenue des Pagodes, 305.
Dans tous les cas, un carton d’invitation ou un avis de réunion vous sera remis. Pour des raisons de sécurité, il vous est demandé de présenter votre carton d’invitation ou l’avis de réunion à l’entrée de l’école. L’accès à l’école ne sera possible que sur présentation de ce document et pour l’heure qui s’y trouve précisée. Les parents peuvent être tenus de montrer leur carte d’identité à la demande du personnel surveillant l’entrée de l’école.
Signatures parentales
Nous souhaitons une collaboration fructueuse entre l'école et la famille.
Nous demandons aux parents de superviser les travaux des enfants et de signer chaque jour les documents scolaires (farde d'avis, journal de classe, devoirs, fiches de comportement,…).
Bulletins
Les enfants reçoivent régulièrement:
- des bulletins d’évaluation des compétences acquises.
- des bulletins comportementaux.
Les enfants reçoivent 3 bulletins d'évaluation des compétences acquises; les dates de distribution seront précisées dans un avis ultérieur.
Le comportement fait l’objet d’une évaluation toutes les 6 semaines. Ce bulletin permet à l’enfant d’apprécier ses efforts mais il peut aussi l’obliger à réparer ses fautes ou erreurs commises.
Les bulletins doivent être signés par les parents et rapportés à l'école le 1er jour ouvrable qui suit la distribution.
Les bulletins ne peuvent être annotés par les parents.
Remise des prix des 6èmes (condition de participation)
La remise des prix des 6èmes doit être une fête et une fierté pour tous.
Durant la cérémonie, il serait inacceptable que des enfants se fassent remarquer et obligent les titulaires à intervenir devant une assemblée de parents, d’enseignants et de représentants de la Ville de Bruxelles.
En conséquence, tout élève qui aurait régulièrement des remarques pour un comportement irrespectueux ou violent peut être exclu de la cérémonie de remise des prix. Il recevra ses éventuels prix en dehors de l’événement.
Journal de classe
Il est un outil de travail pour les élèves, et un moyen de communication entre l'école et la famille.
Nous demandons aux parents de ne pas utiliser le journal de classe pour justifier une absence.
Passage de cycle
L'école est organisée en cycles de 2 ans:
Le passage au cycle supérieur nécessitera à nos yeux, au moins 50% dans chaque branche, et/ou l'obtention d'un avis favorable du Conseil de classe.
Remarques: Un seul maintien est autorisé par étape (3 mat à 2 Pr / 3 Pr à 6 Pr).
La plus parfaite correction est exigée de nos élèves; l'enfant qui obtiendrait une évaluation comportementale inacceptable pourrait être prié de quitter l'école (voir point 31).
Tenue vestimentaire
La correction de la tenue vestimentaire fait partie intégrante d'une bonne éducation. Nous demandons aux parents de veiller à ce que l'enfant porte des vêtements confortables, pratiques et… propres.
Les tenues et les coiffures trop "originales" ou excentriques sont à la fois peu appréciées et non admises (vêtements "dénudés", training, jogging, cheveux teints, cheveux en crête, piercings, etc….).
Les enfants doivent être munis de souliers « attachés » (pas de chaussures de plage ou de loisir).
Les couvre-chefs sont interdits dans l'enceinte de l'établissement et durant les activités scolaires (sauf en hiver pour les bonnets).
Les vêtements, insignes ou couvre-chefs qui marquent ostensiblement l'appartenance à un mouvement philosophique, religieux ou politique sont interdits.
Assurances
Les autorités de la Ville de Bruxelles ont souscrit auprès de ETHIAS, une assurance couvrant les dommages corporels encourus par les élèves, lors d'un accident survenu sur le chemin de l'école ou au cours des activités scolaires.
Par contre, aucune assurance ne couvre les risques de dégâts matériels (vol, perte d'objets, détériorations occasionnées à des vêtements, etc).
Nous vous conseillons d'inclure ces risques dans votre assurance familiale.
Toute intervention de l'assurance scolaire est conditionnée à des formalités dont la première consiste à compléter une déclaration d'accident dans les plus brefs délais. Ce document est délivré par le secrétariat.
Choix philosophique
Les écoles organisent une heure hebdomadaire de cours de religion ou de morale non confessionnelle. Les élèves y participent ou n’y participent pas conformément à la déclaration de choix des parents. Le choix s’établit au moment de l’inscription et peut être modifié chaque année dans le courant du mois de mai en vue de la rentrée scolaire suivante.
Les élèves assistent également à une heure hebdomadaire de philosophie et de citoyenneté. Il s’agit d’un cours commun dispensé, obligatoirement, à tous les élèves.
L’enfant dont les parents ont sollicité la dispense du cours de religion ou de morale non confessionnelle aura un cursus de 2 heures hebdomadaires de philosophie et de citoyenneté.
Le cours de philosophie et de citoyenneté fait partie de la formation obligatoire. Il est donc soumis à une évaluation et intervient dans la certification de la réussite de l'élève.
Activités extérieures à l’établissement
Au moment de l’inscription à l’école, tous les parents ont été informés de l’organisation d’activités extérieures à l’établissement (visite de musées, théâtre, expositions, spectacles à l’école, activités sportives,…), organisées dans le cadre du projet d’établissement.
Un avis annonçant une telle activité et son coût sera remis aux enfants.
Classes de dépaysement
Au moment de l’inscription à l’école, tous les parents ont été informés de l’organisation de classes de mer ou de ferme (2èmes), d’Ardenne (4èmes) et de neige (6èmes), et ont remis un document d’adhésion à ces activités.
En conséquence, seul un certificat médical pourrait justifier la non-participation à ces activités prévues dans le projet d’établissement.
Le non-respect du projet d’établissement pourra justifier un refus d’inscription pour l’année scolaire suivante.
Achats groupés destinés aux élèves (frais facultatifs mais recommandés)
Une provision de 5€ vous sera réclamée au début du mois de septembre.
Un décompte des achats groupés vous sera remis à la fin du mois de septembre.
La somme équivalente aux dépenses du mois, par enfant, sera relevée au début du mois d’octobre.
Cette somme variera en fonction des dépenses de chaque classe.
Il sera procédé ainsi jusqu’au mois de juin.
S’il échet, le reliquat vous sera restitué à la fin du mois de juin.
Gratuité
Voici ci-après les articles 100 à 102 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre – mis à jour par le décret du 14 mars 2019
Faits graves commis par un élève
Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue à l' article 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre